Séance du 3 Mars 2025

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Convocation du 3 Mars 2025 (470.02 Ko)

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Liste délibérations CM du 03 03 2025 (514.28 Ko)

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Procès-Verbal du CM du 3 mars 2025 (1.41 Mo)

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Délibération n°1-2025 : Dégrèvement exceptionnel d'un mois de loyer (638.54 Ko)

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Délibération n°2-2025 : Acquisition parcelles A117 et A681 Indivision GIMON (642.14 Ko)

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Délibération n°3-2025 : Acquisition parcelle A291 GIMON Claude (611.37 Ko)

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Délibération n°4-2025 : Acquisition parcelle D4327 CHALABREYSSE Noëlle (628.23 Ko)

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Délibération n°5-2025 : Acquisition parcelle C550 DARLIX Michel (679.9 Ko)

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Délibération n°6-2025 : Demande de subvention CCBA - Acquisition parcelle C n° 550 (717.87 Ko)

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Délibération n°7-2025 : Convention accueil enfants ULIS (691.81 Ko)

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Délibération n°8-2025 : Emploi permanent contractuel attaché (438.81 Ko)

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Délibération n°9-2025 : Créations et suppressions de postes (753.18 Ko)