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Séance du 16 décembre 2024
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2024
Séance du 16 décembre 2024
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Convocation CM du 16 12 2024
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Procès Verbal CM du 16 décembre 2024
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Délibération N°39-2024 - Location licence IV débit de boissons
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Délibération N°40-2024 - Avis sur les ouvertures dominicales des commerces 2025
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Délibération N°41-2024 - Ddes de subventions - Réfection façade de l'église
(443.53 Ko)
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Délibération N°42-2024 - Dde de subvention - Panneau lumineux et borne tactile d'information
(409.94 Ko)
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Délibération N°43-2024 - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissts avt vote du budget 2025
(447.47 Ko)
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Délibération N°44-2024 - Mise en place redevance occupation provisoire du dom. public travaux gaz
(406.63 Ko)
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Délibération N°45-2024 - Rapport sur l'eau et l'assainissement 2023 du SIAE
(306.38 Ko)
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Délibération N°46-2024 - Rapport triennal du suivi de l'artificialisation des sols
(806.9 Ko)
