01
Déc
Séance du Conseil Municipal
Le lundi 1er décembre 2025
à
20 H 00
A la Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Ø Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 juillet 2025
Ø Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2025
- Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Mme Concepcion CITOLER
- Adhésion au Contrat de groupe proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ardèche concernant l’assurance des risques statutaires du personnel
- Décision modificative budgétaire – Budget communal - n°2
- Projet de construction du centre de secours principal d’Aubenas/Lachapelle-sous-Aubenas – Approbation de la participation financière de la commune
- Conventions de partenariat 2026-2029 d’objectifs et de moyens en matière d’accès à l’offre de loisirs du Palabre
- Participation à la classe ULIS de l’école Lachapelle sous Aubenas
- Participation à la classe ULIS de l’école Beausoleil d’Aubenas
- Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque de l’école publique des Champs pour une classe découverte
- Subvention à l'Amicale Laïque de l'école publique des Champs pour les sorties scolaires 2025-2026
- Échange d’emprise du chemin rural des Réservoirs avec Madame Aude Coutout
- Acquisition de délaissés de l’ancienne voie ferrée appartenant au Syndicat des eaux du bassin de l'Ardèche (SEBA)
- Demande de subvention « Promotion des mobilités douces par la mise en place de feux intelligents et l’élaboration d’une étude pour la création d’une passerelle piétonne » auprès de la CCBA et de l’Etat
- Demande de subvention « Réfection de la place du Village et du parvis de l’église et réfection de la façade de l’église » auprès de l’Etat
- Rapport sur l’eau et l’assainissement 2024 du SIAE
Ø Questions et informations diverses
Le Maire,
Philippe ROUX
